Mentions Légales
HBTC – Handball Terre de Camargue
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site de la boutique en ligne du HBTC – Handball Terre de Camargue les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Dénomination : Hand Ball Terre de Camargue
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
SIREN : 918 761 735
SIRET du siège social : 918 761 735 00011
Code APE/NAF : 93.12Z – Activités de clubs de sports
Adresse du siège social : 18 Rue Hoche, 30220 Aigues-Mortes, France
Président : M. Sébastien PRUNET
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Création et maintenance du site :
Auteur : SARL RCK and Co – Agence de communication et atelier de fabrication
Adresse : 230 Rue des Marchands, ZA Terre de Camargue, 30220 Aigues-Mortes
Contact : sacha@rckandco.fr
Site web : www.rckandco.fr
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est :
HBTC – Handball Terre de Camargue
Représenté par son président, M. Sébastien PRUNET.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive du HBTC, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable.
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7. Limitation de responsabilité
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Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Nîmes.